Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame GRUSON CAROLE
/
TAM ART GARDEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAM ART GARDEN
Mme GRUSON CAROLE

Numéro de dépôt :
3959969
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/11/2022
TAM ART GARDEN de GRUSON CAROLE

Présentation de la marque TAM ART GARDEN

Déposée le 9 novembre 2012 par madame GRUSON CAROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TAM ART GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est madame GRUSON CAROLE domicilié(e) BP 521, GUSTAVIA - 97133 - ST BARTHELEMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GRUSON CAROLE domicilié(e) BP 521, GUSTAVIA - 97133 - ST BARTHELEMY - France.

La marque TAM ART GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAM ART GARDEN est expirée depuis le 9 novembre 2022.

GRUSON CAROLE a également déposé les autres marques suivantes : PLASTIC BOOTS , ST BARTH YACHT CLUB , TAM ART , LE TI ST BARTH , LE TI ST BARTH


Mme GRUSON CAROLE - BP 521, GUSTAVIA - 97133 - ST BARTHELEMY - France


Mme GRUSON CAROLE - BP 521, GUSTAVIA - 97133 - ST BARTHELEMY - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605496 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.